Les notaires ont bien pris le virage numérique et confirment leur maîtrise digitale. TechNot’2021, la quatrième édition du Forum technologies et notariat, s’est tenu sous forme hybride phygitale. Un événement au programme varié qui a eu un franc succès en réunissant plus de 900 participants. Cette journée a permis aux notaires de découvrir et de communiquer sur le savoir-faire, les dernières innovations et les perspectives en matière de digitalisation des offices notariaux. Frédéric Ducourau vous dit tout dans cet article !

Une digitalisation boostée par la crise sanitaire

La libéralisation de la profession notariale et la digitalisation du métier qui a été imposée par la crise sanitaire ont conduit une bonne partie des notaires à saisir les opportunités offertes par le numérique. Désormais, ils deviennent de plus en plus nombreux à utiliser et à développer les outils digitaux spécifiques à leurs offices.

Les conséquences de la crise du coronavirus ont fortement impacté les offices notariaux, notamment celles liées au déploiement du télétravail, à la réception des actes authentiques à distance, à la cybersécurité et à l’identité numérique… autant de thèmes débattus tout au long de la journée TechNot’2021. La pandémie a en effet imposé à la profession notariale de se digitaliser alors qu’elle avait déjà tous les éléments pour le faire, à l’exception de l’acte authentique à distance.

La révolution digitale du notariat est en marche depuis quelques années et continue à s’accélérer considérablement. La profession a pu bénéficier de son avancée technologique pendant les confinements successifs et va poursuivre ses efforts de digitalisation afin de rester au service des citoyens dans la période d’après Covid. Si en février 2011, seulement 10 actes ont été signés à distance, on en comptait plus de 11 000 en février 2020.

La BlockChain, vecteur de développement pour la fonction notariale

La BlockChain Notariale est un concept qui va sortir très bientôt. C’est un outil placé sous l’autorité de confiance des Notaires du Grand Paris qui sera un vecteur de développement pour le notariat. Cela permettra d’apporter encore plus de sécurité sur l’identification des personnes qui signent les actes. La BlockChain dans le domaine notarial a pour le moment deux principaux usages :

• La sécurisation du registre des entreprises non cotées ;
• L’envoi des fichiers volumineux entre les notaires et leurs clients.

Elle pourra également servir comme un dataroom électronique afin de conserver les fichiers clients en toute sécurité, de répertoire des études, de coffre-fort numérique ou encore servir pour les applications nécessitant une sécurisation des preuves de transactions. Par ailleurs, la BlockChain Notariale ambitionne de créer une autorité de confiance numérique qui pourra certifier par la suite tous les types de transaction en assurant la constitution de preuves, de leur restitution et de leur conservation. Cette nouvelle autorité est composée de 5 garants via les 5 présidents des chambres notariales d’Ile-de-France qui composent l’organe de suivi et de contrôle de ses usages. Son système fonctionne sur un réseau de notaires-mineurs, qui ont installé un serveur dans leur office qui sera sollicité lors de tout enregistrement ou restitution de preuves numériques.